Sage Paie RH  - Windows 32 bits

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*                                    
*  Utilisation du composant GraphicEx
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The contents of this file are subject to the Mozilla Public License
Version 1.1 (the "License"); you may not use this file except in compliance
with the License. You may obtain a copy of the License at

http://www.mozilla.org/MPL/ 
Software distributed under the License is distributed on an "AS IS"
basis, WITHOUT WARRANTY OF

ANY KIND, either express or implied. See the License for the specific language governing rights and

limitations under the License.
The Original Code is 
http://www.soft-gems.net/index.php?option=com_content&task=view&id=13&Itemid=33

The Initial Developer of the Original Code is Mike Lischke.

All Rights Reserved.


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*                                        
*  Utilisation du composant Bouncy Castle
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Copyright (c) 2000 - 2011 The Legion Of The Bouncy Castle (http://www.bouncycastle.org)
Permission is hereby granted, free of charge, to any person obtaining
a copy of this software and associated documentation files (the
"Software"), to deal in the Software without restriction, including
without limitation the rights to use, copy, modify, merge, publish,
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permit persons to whom the Software is furnished to do so, subject to
the following conditions:

The above copyright notice and this permission notice shall be
included in all copies or substantial portions of the Software.
THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS", WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND,
EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF
MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND
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LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER LIABILITY, WHETHER IN AN ACTION
OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM, OUT OF OR IN CONNECTION
WITH THE SOFTWARE OR THE USE OR OTHER DEALINGS IN THE SOFTWARE.


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* TERMES DU CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL MICROSOFT
* MICROSOFT SQL SERVER 2008 R2 EXPRESS
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Les présents termes du contrat de licence constituent un contrat entre Microsoft Corporation (ou en fonction du lieu où vous vivez, l’un de ses affiliés) et vous. Lisez-les attentivement. Ils portent sur le logiciel visé ci-dessus, y compris le support sur lequel vous l’avez reçu, le cas échéant. Ce contrat porte également sur les produits Microsoft suivants :
•	les mises à jour,
•	les suppléments,
•	les services Internet, et
•	les services d’assistance technique de ce logiciel à moins que d’autres termes n’accompagnent ces produits, auquel cas ces derniers prévalent.
EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ CES TERMES. SI VOUS NE LES ACCEPTEZ PAS, N’UTILISEZ PAS LE LOGICIEL.
Dans le cadre du présent accord de licence, vous disposez des droits ci-dessous.

1.	INSTALLATION ET DROITS D’UTILISATION. Vous êtes autorisé à installer et utiliser un nombre quelconque de copies du logiciel sur vos dispositifs.
2.	CONDITIONS DE LICENCE ET/OU DROITS D’UTILISATION SUPPLÉMENTAIRES.
a.	Code Distribuable.
i.	Droit d’Utilisation et de Distribution. Si vous vous conformez aux termes ci dessous :
•	vous êtes autorisé à copier et à distribuer la version en code objet du logiciel (le « Code Distribuable ») dans les programmes que vous développez ;
•	vous êtes également autorisé à associer la version en code objet du Code Distribuable à vos programmes pour développer une solution Web unifiée et permettre à des tiers d’accéder à, et d’utiliser, cette solution Web unifiée via des méthodes en ligne, à condition que le Code Distribuable soit uniquement utilisé en tant que partie intégrante de, et en association avec, vos programmes ; et
•	vous pouvez autoriser les distributeurs de vos programmes à copier et à distribuer le Code Distribuable en tant que partie intégrante de ces programmes.
ii.	Conditions de Distribution. Pour tout Code Distribuable que vous distribuez, vous devez :
•	y ajouter des fonctionnalités importantes et principales au sein de vos programmes,
•	pour tout Code distribuable dont l’extension de nom de fichier est .lib, distribuer seulement les résultats de l’exécution de ce Code distribuable à l’aide d’un éditeur de liens avec votre programme ;
•	distribuer le Code distribuable inclus dans un programme d’installation seulement en tant que partie intégrante de ce programme sans modification ;
•	exiger des distributeurs et des utilisateurs finaux externes qu’ils acceptent les termes qui protègent le Code Distribuable de manière au moins équivalente à ceux du présent contrat ; 
•	afficher votre propre mention de droits d’auteur valable dans vos programmes, et
•	garantir et défendre Microsoft contre toute réclamation, y compris pour les honoraires d’avocats, qui résulterait de la distribution ou de l’utilisation de vos programmes.
iii.	Restrictions de distribution. Vous n’êtes pas autorisé à :
•	modifier toute mention de droits d’auteur, marques ou mention de droits de propriété industrielle pouvant figurer dans le Code Distribuable ;
•	utiliser les marques de Microsoft dans les noms de vos programmes ou d’une façon qui suggère que vos programmes sont fournis ou recommandés par Microsoft,
•	distribuer tout Code Distribuable en vue d’une exécution sur toute plateforme autre que la plateforme Windows,
•	inclure le Code Distribuable dans des programmes malveillants, trompeurs ou interdits par la loi ; ou
•	modifier ou distribuer le code source de tout Code Distribuable de manière à ce qu’il fasse l’objet, en tout ou partie, d’une Licence Exclue. Une Licence Exclue implique comme condition d’utilisation, de modification ou de distribution, que :
•	le code soit divulgué ou distribué sous forme de code source, ou
•	d’autres aient le droit de le modifier.

3.	CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. Le logiciel n’est pas vendu mais concédé sous licence. Le présent contrat vous confère certains droits d’utilisation du logiciel. Microsoft se réserve tous les autres droits. Sauf si la loi en vigueur vous confère d’autres droits, nonobstant la présente limitation, vous n’êtes autorisé à utiliser le logiciel qu’en conformité avec les termes du présent contrat. À cette fin, vous devez vous conformer aux restrictions techniques contenues dans le logiciel qui vous permettent de l’utiliser d’une certaine façon. Vous n’êtes pas autorisé à :
•	révéler à des tiers les résultats des tests d’évaluation du logiciel sans l’accord écrit préalable de Microsoft ;
•	contourner les restrictions techniques contenues dans le logiciel ;
•	reconstituer la logique du logiciel, le décompiler ou le désassembler, sauf dans la mesure où ces opérations seraient expressément permises par la réglementation applicable nonobstant la présente limitation ;
•	effectuer plus de copies du logiciel que ce qui n’est autorisé dans le présent contrat ou par la réglementation applicable, nonobstant la présente limitation ;
•	publier le logiciel en vue d’une reproduction par autrui ;
•	louer ou prêter le logiciel ; ou
•	utiliser le logiciel en association avec des services d’hébergement commercial.

4.	COPIE DE SAUVEGARDE. Vous êtes autorisé à effectuer une copie de sauvegarde du logiciel. Vous ne pouvez l’utiliser que dans le but de réinstaller le logiciel.
5.	DOCUMENTATION. Tout utilisateur disposant d’un accès valable à votre ordinateur ou à votre réseau interne est autorisé à copier et à utiliser la documentation à titre de référence et à des fins internes.
6.	TRANSFERT À UN TIERS. Le premier utilisateur du logiciel est autorisé à le transférer, ainsi que le présent contrat, directement à un tiers. Avant le transfert, le tiers doit reconnaître que ce contrat s’applique au transfert et à l’utilisation du logiciel. Le premier utilisateur doit désinstaller le logiciel avant de le transférer séparément du dispositif. Le premier utilisateur n’est pas autorisé à en conserver une copie.
7.	RESTRICTIONS À L’EXPORTATION. Le logiciel est soumis aux lois et réglementations américaines en matière d’exportation. Vous devez vous conformer à toutes les réglementations nationales et internationales en matière d’exportation concernant le logiciel. Ces réglementations comprennent des restrictions sur les pays destinataires, les utilisateurs finaux et les utilisations finales. Des informations supplémentaires sont disponibles sur le site www.microsoft.com/exporting.
8.	SERVICES D’ASSISTANCE TECHNIQUE. Ce logiciel étant fourni « en l’état », Microsoft ne fournira aucun service d’assistance technique.
9.	INTÉGRALITÉ DES ACCORDS. Le présent contrat ainsi que les termes concernant les suppléments, les mises à jour, les services Internet et d’assistance technique que vous utilisez constituent l’intégralité des accords en ce qui concerne le logiciel et les services d’assistance technique.
10.	DROIT APPLICABLE.
  a.	États-Unis. Si vous avez acquis le logiciel aux États-Unis, les lois de l’État de Washington, États Unis d’Amérique, régissent l’interprétation de ce contrat et s’appliquent en cas de réclamation pour rupture dudit contrat, sans donner d’effet aux dispositions régissant les conflits de lois. Les lois du pays dans lequel vous vivez régissent toutes les autres réclamations, notamment les réclamations fondées sur les lois fédérales en matière de protection des consommateurs, de concurrence déloyale et de délits.
  b.	En dehors des États-Unis. Si vous avez acquis le logiciel dans un autre pays, les lois de ce pays s’appliquent.
11.	EFFET JURIDIQUE. Le présent contrat décrit certains droits légaux. Vous pouvez bénéficier d’autres droits prévus par les lois de votre État ou pays. Vous pouvez également bénéficier de certains droits à l’égard de la partie auprès de laquelle vous avez acquis le logiciel. Le présent contrat ne modifie pas les droits que vous confèrent les lois de votre État ou pays si celles-ci ne le permettent pas.
12.	EXCLUSIONS DE GARANTIE. LE LOGICIEL EST CONCÉDÉ SOUS LICENCE « EN L’ÉTAT ». VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES LIÉS À SON UTILISATION. MICROSOFT N’ACCORDE AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPRESSE. VOUS POUVEZ BÉNÉFICIER DE DROITS SUPPLÉMENTAIRES RELATIFS AUX CONSOMMATEURS EN VERTU DU DROIT DE VOTRE PAYS, QUE CE CONTRAT NE PEUT MODIFIER. LORSQUE CELA EST AUTORISÉ PAR LE DROIT LOCAL, MICROSOFT EXCLUT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.
13.	LIMITATION ET EXCLUSION DE RECOURS ET DE DOMMAGES. VOUS POUVEZ OBTENIR DE MICROSOFT ET DE SES FOURNISSEURS UNE INDEMNISATION EN CAS DE DOMMAGES DIRECTS LIMITÉE À U.S. $5,00. VOUS NE POUVEZ PRÉTENDRE À AUCUNE INDEMNISATION POUR LES AUTRES DOMMAGES, Y COMPRIS LES DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS, INCIDENTS OU ACCESSOIRES ET LES PERTES DE BÉNÉFICES.
Cette limitation concerne :
•	toute affaire liée au logiciel, aux services ou au contenu (y compris le code) figurant sur des sites Internet tiers ou dans des programmes tiers ; et
•	les réclamations pour rupture de contrat ou violation de garantie, les réclamations en cas de responsabilité sans faute, de négligence ou autre délit dans la limite autorisée par la loi en vigueur.
Elle s’applique également même si Microsoft connaissait l’éventualité d’un tel dommage. La limitation ou l’exclusion ci-dessus peut également ne pas vous être applicable si votre pays n’autorise pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages incidents, indirects ou de quelque nature que ce soit.

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